Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GUY SAGET
SAGET LA PERRIERE, société anonyme à conseil d'administration

Numéro de dépôt :
3932782
Date de dépôt :
09/07/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/07/2022
GUY SAGET de SAGET LA PERRIERE

Présentation de la marque GUY SAGET

Déposée le 9 juillet 2012 par la Société Anonyme (SA) SAGET LA PERRIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GUY SAGET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-31 du 3 août 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAGET LA PERRIERE domicilié(e) Route Nationale 7 - 58150 - POUILLY SUR LOIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 890 817 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Meyer & Partenaires domicilié(e) Espace Européen de l'Entreprise, 4 rue de Dublin - 67300 - SCHILTIGHEIM - France.

La marque GUY SAGET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3932782.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GUY SAGET est expirée depuis le 9 juillet 2022.

SAGET LA PERRIERE a également déposé les autres marques suivantes : LA VIGNE DU CHANT DE L'OISEAU , LES Petits SARMENTS , LA PETITE PERRIERE , RAIZINZIN , LE CHANT DE L'OISEAU , Alchimie DOMAINE DE TERRES BLANCHES , MURANO , LES MOUCHOTTES , LES ROCHES , LE SINCERE


SAGET LA PERRIERE, société anonyme à conseil d'administration - Route Nationale 7 - 58150 - POUILLY SUR LOIRE - France - SIREN 304890817


Cabinet Meyer & Partenaires - Espace Européen de l'Entreprise, 4 rue de Dublin - 67300 - SCHILTIGHEIM - France


Publication - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-31

Enregistrement avec modification - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-49

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins, vins d'appellation d'origine, vins de table, vins mousseux, vins pétillants, alcool de riz, boissons alcoolisées contenant des fruits, digestifs, eaux-de-vie, spiritueux, liqueurs ; apéritifs alcoolisés.